Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 16·fr
    ...u'elle est propriétaire d'une parcelle de terre avec bâtisse, sise...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 23·fr
    ...itude établi par leur chef hiérarchique et après avis de la Commis...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 30·fr
    ...— Il reste comme avoir de la société quelques marchandises consist...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 25·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terre nue comprenant une...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 24·fr
    ... à compter du 19 juillet 1976 Karchoud Ridha, à compter du 14 juil...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 47·fr
    ...en une Huilerie Située à Sidi Marched Délégation de Siliana Sud go...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 35·fr
    ...2- La nomination de Monsieur Marco Bucci Bonino liquidateur de la ...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 14·fr
    ...rie est tenu avant la mise en marche de celle-ci, d'adresser à l'o...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 52·fr
    ...'il possède la totalité de la parcelle de terre ci-après indiquée ...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 39·fr
    ...Narcisse, Av. du Japon, Montplaisir, Tunis, dans un délai de 20 jo...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 37·fr
    ...des parts indivises de 4.000/10.770e) d'une parcelle de Terrain ag...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 26·fr
    ...5, Rue Dag Hamarchald Tunis. Description de bateau objet de la ve...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 29·fr
    ...Elles consistent en une parcelle de terrain distraite du T.F n° 53...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 21·fr
    ...16° Sa sœur Naoua, épouse de Tarchoune ben Boumenijel. Tous touss...
  • Journal Officiel·1981 / N°016·page 13·fr
    ...uvoirs nécessaires à la bonne marche des affaires sociales. 5) Dé...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 104·fr
    ... | EKOKO TOKO EUGENE | EKOMI MARCELLIN | EKOUMANA TOM DANY | EKRI...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 35·fr
    ...nseil d'Administration sur la marche de la Société durant les exer...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 3·fr
    ...cause d'utilité publique; Les marchés des travaux et de fourniture...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 35·fr
    ...ant le local sis à Avenue Dghamarchould n° 4 Hammamet. Les éventu...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 9·fr
    ...régime de rémunération, - les marchés et les conventions conclus p...