Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2025 / N°034·page 12·fr
    ...dent était propriétaire d'une parcelle de terre d'une superficie d...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 52·fr
    ...pect isolé représenté par une parcelle de terrain rectangulaire en...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 33·fr
    ... 10 septembre 1943 relatif à l'architecture et l'urbanisme et des ...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 9·fr
    ...t incorporés dans le prix des marchandises ou des services; b) de...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 10·fr
    ...Nombre de postes (205) | Carcinologie médicale | 2 postes | | -...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 42·fr
    ...at de Nabeul, constitué en la parcelle n° 2171 du plan du titre fo...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 10·fr
    ...Abrougui Mustapha, à compter du 1er janvier 1976 El Barchaur Radhi...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 39·fr
    ...— Le prix de base de l'orge, saine, loyale et marchande de la réco...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 11·fr
    ...Monsieur Ali Selmi, architecte principal, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 41·fr
    ...s toit, cette huilerie a trois Arcades. Deuxième lot : Un premier...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 13·fr
    ...suivant le tableau et le plan parcellaire annexés au présent décre...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 4·fr
    ... la commission supérieure des marchés de l'État, relevant du contr...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 5·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces su...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 5·fr
    ... fraudes dans le commerce des marchandises et des falsifications d...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 10·fr
    ...surveillance effective sur la marche de la coopérative, d'une inde...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 34·fr
    ...on, entre les mains de Maître Marcel Samama, Avocat II, rue d'Alge...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 14·fr
    ...Tarchoune Ben Sassi Ben Ali, Surveillant à Tabarka. Charfa Dahmani...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 19·fr
    ... des raisins récoltés sur les parcelles comprises dans les secteur...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 13·fr
    ...ssion aux négociations sur le marché principal de la cote de la Bo...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 34·fr
    ... utilisé en tant que dépôt de marchandises de la boutique commerci...