Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 44·fr
    ...ablie par maître Imed Hachicha agissant pour le compte de Amen Ban...
  • Annonces Légales·2011 / N°026·page 29·fr
    ...ntiare divisé en 9240 parts, s'agissant de la parcelle n° 438 nu e...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 37·fr
    ...Ayant les pouvoirs les plus étendus agissant ensemble ou séparémen...
  • Annonces Légales·2023 / N°006·page 13·fr
    ...ments sont démolis à cause des agissements d'autrui certains cadre...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 72·fr
    ...haque type de travaux, qu'il s'agisse d'entretien ou d'aménagement...
  • Annonces Légales·2011 / N°026·page 27·fr
    ...ant à l'avenue Mohamed V Tunis agissant en qualité de créancier hy...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 34·fr
    ...n°46710, Monsieur Adel Chahla, agissant en sa qualité de vendeur, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 40·fr
    ...00483684) agissant en leur qualité de caution réelle, solidaire et...
  • Annonces Légales·2025 / N°106·page 9·fr
    ...med Hadda avocat à Kaser helal agissant pour le compte de sa clien...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 34·fr
    ... - Le Conseil Supérieur de la Magistrature | 2 500 000 | 1 000 000...
  • Journal Officiel·1977 / N°039·page 18·fr
    ...La Banque Nationale de Tunisie, agissant en qualité de liquidatric...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 37·fr
    ...eb Ben Béchir Ben Hamda Dziri, agissant tant en son nom personnel ...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 53·fr
    ... Mustapha Abdessalem Menzah 5, agissant par subrogation à la place...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 9·fr
    ...- Quatre magistrats de deuxième grade au moins, nommés pour une du...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 8·fr
    ... du jury, sur une préparation magistrale, — la deuxième épreuve pr...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 22·fr
    ...estime non responsable de tout agissement qui puisse provenir de l...
  • Annonces Légales·2016 / N°031·page 47·fr
    ...a demande de Maître Said Fatma agissant au nom : Ali Boujemaa Hamm...
  • Journal Officiel·1992 / N°073·page 7·fr
    ... fonctionnels exercés par les magistrats du corps de la justice mi...
  • Journal Officiel·2001 / N°102·page 14·fr
    ...re de l'enseignement supérieur agissent en vertu d'un ordre de mis...
  • Annonces Légales·2026 / N°098·page 7·fr
    ...s Palmeraies, L'Aouina, Tunis, agissant en qualité de propriétaire...