Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1984 / N°023·page 13·fr
    ...— Mise en œuvre des plans d'aménagement des forêts, des parcs nati...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 18·fr
    ...Les cahiers des charges sont retirés auprès du conseil du marché f...
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 68·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 47·fr
    ...« A ne pas ouvrir avant le 7 août 1979 appel d'offres pour le marc...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 21·fr
    ...Ardh Riden consistant en une parcelle de terre nue propre à la con...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 20·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | Superficie expropriée | Noms de...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 27·fr
    ...Route entre cette parcelle et sa séparation. Ils ajoutent qu'ils ...
  • Journal Officiel·1994 / N°076·page 1·fr
    ...'utilité publique de parcelles de terre archéologique sises à Cart...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 32·fr
    ...**Nota :** Les parcelles 1 et 2 du placard correspondent aux parce...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 38·fr
    ...», consistant en une parcelle de terre propre à la construction, s...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 13·fr
    ...L'immeuble se trouve situé pour la 1er parcelle à Touza, et pour l...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 5·fr
    ...L'adjudicataire ou le bénéficiaire du marché de gré à gré sera lib...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 2·fr
    ...ivité de transport routier de marchandises ainsi que les modalités...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 38·fr
    ...#### C- Les marchés publics - Les textes réglementaires, - Prépara...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 5·fr
    N° de la parcelle sur le plan N° du titre foncier Superficie total...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 11·fr
    ...- les ventes de marchandises à l'étranger ; - les prestations de s...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 19·fr
    ...Parcelle N° 682. A l'Est : Parcelle N° 805. Au Nord : Une route. A...
  • Journal Officiel·2010 / N°027·page 26·fr
    ...6 - Il est institué un droit d'entrée au parc national fixé à deux...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 20·fr
    ...Deuxième parcelle : Au Sud : Dehar El Kous, habous de la Mosquée ...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 42·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...