78 662 résultats pour ""BAT""
- Annonces Légales·2007 / N°084·page 22·fr...- Approbation sur l'activité des états financiers et le rapport du...
- Annonces Légales·2013 / N°054·page 48·fr...1-1 Lecture et approbation du rapport d'activité de l'exercice 201...
- Annonces Légales·2018 / N°150·page 63·fr...L'approbation de l'état détaillé des actifs et passifs de la socié...
- Annonces Légales·2025 / N°016·page 23·fr...- Lecture et approbation des rapports du commissaire aux comptes r...
- Annonces Légales·2026 / N°098·page 16·fr...1- Approbation de la nomination des membres au conseil d'administr...
- Journal Officiel·1987 / N°062·page 1·fr...44 du 2 août 1987 portant approbation de la délibération du consei...
- Annonces Légales·2022 / N°038·page 15·fr...Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration sur ...
- Annonces Légales·2022 / N°063·page 25·fr...Approbation des conventions relevant des articles 200 et suivants ...
- Annonces Légales·2014 / N°127·page 32·fr...- Approbation du rapport de gestion pour l'exercice 2013. - Approb...
- Journal Officiel·1976 / N°030·page 21·fr...3°) Approbation des comptes et bilans arrêtés au 31 décembre 1975....
- Annonces Légales·2004 / N°166·page 17·fr...1) Approbation des dépassements de délais pour la tenue de l'assem...
- Annonces Légales·2016 / N°076·page 55·fr...2/ Approbation s'il y a lieu du rapport du Conseil d'Administratio...
- Annonces Légales·2017 / N°104·page 20·fr- Lecture et approbation du rapport de gestion établi par le Conse...
- Annonces Légales·2025 / N°163·page 22·fr...1- Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration s...
- Annonces Légales·2010 / N°051·page 56·fr...1- Lecture et approbation du Rapport du Conseil d'Administration r...
- Annonces Légales·2012 / N°125·page 31·fr...Il a été décidé à l'unanimité, l'approbation des états financiers ...
- Annonces Légales·2015 / N°115·page 32·fr...- Lecture et approbation du rapport de gestion de l'exercice 2014 ...
- Annonces Légales·2018 / N°140·page 32·fr...- Approbation des états financiers de l'exercice 2016. - Approbati...
- Journal Officiel·2004 / N°072·page 31·fr...La chasse au daim donne lieu au payement d'une taxe d'abattage de ...
- Annonces Légales·2004 / N°079·page 26·fr...1/ Approbation des retards des assemblées générales, 2/ Examen et ...