Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 23·fr
    ...taire de la totalité des deux parcelles de terre complantées et si...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 18·fr
    ...« Henchir ben Jaballah », consistant en une parcelle de terre nue,...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 6·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 9·fr
    ...- Il délibère sur tout marché ou convention portant sur un montant...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 29·fr
    ...suivant le tableau et le plan parcellaire annexés au présent décre...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 41·fr
    ...le défendeur, consiste en une parcelle de terre destinée à la cons...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 78·fr
    ... conçue pour le transport des marchandises sans rupture de charge ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 27·fr
    ...on exploitation ainsi que les marchandises le garnissant. Les opp...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 13·fr
    ...ls d'offres et les lancements marchés d'acquisition technologique....
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 24·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 20·fr
    ... centiares, divisée en quatre parcelles dont deux, N° 8 et 10, son...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 21·fr
    ...99.848, parcelle 12. Au Sud : M. Ferjani ben Béji ben Ali ben Hass...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 35·fr
    ...ssession de la totalité de la parcelle de terre nue, sise à Bergui...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 11·fr
    ...Engagement et Ordonnancement des Dépenses — Les Marchés — Préparat...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 7·fr
    ...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fournitures et...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 69·fr
    ...marché T 22B 5220 du 9 mars 1977, la Siemens Aktiengesellschaft a ...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 65·fr
    ...r km 2 et qui consiste en une parcelle de terrain d'une superficie...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 19·fr
    ...— Une parcelle de terre labourable d'une superficie de 10 Merjaas ...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 4·fr
    ..., limitée au Sud par le grand parcours n° 3, à l'Est par un comple...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 4·fr
    ...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fournitures et...