Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 8·fr
    ...Balti copropriétaires dans l'indivision demeurant à Rahbet el gule...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 27·fr
    ...senter de nouveau et à titre individuel aux examens d'admission de...
  • Annonces Légales·2004 / N°072·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises représentant 17/44 revenant au déb...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 17·fr
    ...Exploitation des buvettes, cafés et commerce en gros de divers pro...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 2·fr
    ...Les parts indivises objet de la vente consistent en une parcelle d...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 37·fr
    ...La totalité des droits indivis dans la propriété dénommée «Ma Mais...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 23·fr
    ...5°) Affectation des Bénéfices, 6°) Questions diverses. Assemblée...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 12·fr
    ...ha plantée en arbres fruitiers divers; ## Arrête : Article Premi...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 19·fr
    ...on d'immatriculation, dans l'indivison entre eux. Qu'elle n'est g...
  • Annonces Légales·2011 / N°105·page 5·fr
    ...Cinquante Mille Dinars (50 000 Dinars) divisé en Cinq Cents Parts ...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 12·fr
    ...ents dinars (3.331.800 Dinars) divisé en 666.360 actions de cinq d...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 29·fr
    ...En conséquence, le capital social passe à 340000.000 DT, divisé en...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 46·fr
    ...es sont propriétaires dans l'indivision de 134,4 parts pour chacun...
  • Annonces Légales·2018 / N°071·page 56·fr
    ...Toutes les parts indivises saisies qui constituent le local commer...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 36·fr
    ...urs mobilières sont réputées indivisibles. Les dispositions régis...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 4·fr
    ...- Questions diverses. 2021402015SRLB2 APM TUNISIE SARL Société ...
  • Annonces Légales·2004 / N°052·page 8·fr
    ...Le capital social est ainsi fixé à 3.200.000,000 D divisé en 32000...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 34·fr
    ...consiste en des parts dans l'indivision faisant l'objet des titres...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 26·fr
    ... au capital de 389.000 dinars Divisé en 38 900 parts sociales de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 44·fr
    ...Part en indivision de l'immeuble dite Abed El Wahed titre foncier ...