Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 3·fr
    ...sage industriel sis à cité « Charchara » à Bradâa, délégation de K...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 2·fr
    ...l 2005 sous le n° 4057 sur la parcelle de terre appartenant à ce d...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 25·fr
    ...ne, demeurant à Tunis, 1, rue Marceschau, le fonds de commerce à u...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 16·fr
    ...vice de la Prospection et des Marchés à la Direction des Travaux N...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 23·fr
    ...ité dans le local n°13 sis au marché municipal d'Ezzahra Mahdia ; ...
  • Journal Officiel·1987 / N°070·page 8·fr
    ...res de la documentation et des archives de l'administration des co...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 9·fr
    ...Sieur Mounir Guidera, et qui se ramène à une parcelle de terrain d...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 22·fr
    ...), relatif au reclassement hiérarchique de certaines catégories de...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 34·fr
    ... rue d'Essagne ou chez Maître Marcel SAMAMA, Avocat 11, rue d'Alge...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 65·fr
    ...été foncière et du conseil du marché financier et l'autorisation d...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 30·fr
    ...e tiendra le 16 avril 1972 au marché de gros du poisson à Sousse, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 4·fr
    ...nateur du budget et passe les marchés. Les conventions et contrats...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 22·fr
    ...être adressées par la voie hiérarchique. Toute candidature parven...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 4·fr
    ...aâdaoui, elle consiste en une parcelle de terrain sur laquelle est...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 13·fr
    ... libre la buvette sise au site Archéologique de Bulla Régia à Mr H...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 2·fr
    ... portant déclassement de deux parcelles de terrain du Domaine Publ...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 24·fr
    ... à Beni Khiar constitué de la parcelle n°1 et 3 d'une superficie d...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 86·fr
    ...- Lorsque le véhicule est en ordre de marche, le réservoir ne doit...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 2·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports, en la personne de son ...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 16·fr
    ...qui étaient propriétaires des parcelles avant cette date. Les rôl...