Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 8·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 16·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 25·fr
    ...5°) La durée de l'exercice en cours ne sera pas modifiée et la pré...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 11·fr
    ...Ladite commission sera chargée de gérer le groupement et de prépar...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 10·fr
    ...c) le surpus sera réparti proportionnellement entre les actionnair...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 2·fr
    ...La présente loi sera exécutée comme loi de l'État. Fait à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 27·fr
    ... l'exploitation d'un fonds qui sera créé dans un magasin sis à Tun...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 15·fr
    ...La Société sera gérée par M Mohamed Kamel El Ayari. Deux exemplai...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 7·fr
    ...Leur valeur sera déterminée par une commission désignée par le Sec...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 17·fr
    ...La dissolution sera prononcée en cas de la : — Perte des 3/4 du c...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 21·fr
    ...en qualité de copropriétaires, sera effectué le 17 décembre 1959, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 29·fr
    ...La liquidation sera faite par les soins de M. LAHMI André, 57 bis,...
  • Journal Officiel·1994 / N°076·page 4·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 64·fr
    ... ZAARI SAHHA | AMOR BEH FETTAH SERAJF DORRA | MR MEKHI ARDELEERIM ...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 16·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 31·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 15·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1983 / N°023·page 6·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 4·fr
    ...gatoire par un décret qui précisera la nature du parasite considér...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 37·fr
    ...Les surplus des bénéfices sera réparti aux actionnaires à titre de...