Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 34·fr
    ...e réserve spéciale de 20 % qui sera prélevé des bénéfices. N° 1.9...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 3·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 4·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 18·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·1957 / N°039·page 5·fr
    ...— Le présent décret aura effet à compter du 1er avril 1957 et sera...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 14·fr
    ...Mohiedine Benabdelaziz Sfar, en qualité de propriétaire, sera effe...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 29·fr
    ...te d'une saisie immobilière il sera procédé le mercredi 5 janvier ...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 33·fr
    ...Ne pourra participer à l'adjudication que celui qui sera muni d'un...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 7·fr
    ...s à l'article 12 précédent, ne sera autorisé à se présenter à la d...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 19·fr
    ...9 du décret du 21 février 1934, l'adjudicataire sera tenu de verse...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 14·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera ainsi réparti : - Dix pour cent au ...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 7·fr
    ... l'expiration de cette période sera effectué à titre permanent et ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 44·fr
    ...La Société ne sera engagée que par les signatures personnelles con...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 38·fr
    ...L'augmentation ainsi décidée sera réalisée par voie d'apports en e...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 19·fr
    ...3) Aucun dividende ne sera attribué aux parts. L'Assemblée Général...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 25·fr
    ...Knetemann Serara Tuynenburg Mury-Hubertus Leonardus Maria Lebicvel...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 6·fr
    ...ter du 1er janvier 1972 et qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 12·fr
    ...écution du présent arrêté, qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°010·page 9·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 15·fr
    ...Le bureau électoral sera composé d'un représentant de l'employeur,...