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- Annonces Légales·2009 / N°048·page 47·fr...La totalité d'un immeuble agricole objet du titre foncier N 50710 ...
- Journal Officiel·1979 / N°012·page 40·fr...» le fonds de commerce de vente de carburants TOTAL qu'il exploite...
- Annonces Légales·2012 / N°131·page 28·fr...age agricole d'une superficie totale de soixante seize hectares et...
- Annonces Légales·2012 / N°143·page 23·fr... de cinq mille dinars pour un total de vingt mille dinars représen...
- Journal Officiel·1984 / N°015·page 35·fr...evenu seul propriétaire de la totalité des parts cédées. Monsieur...
- Annonces Légales·2014 / N°109·page 27·fr...909.600 actions nominatives nouvelles à souscrire en totalité et à...
- Journal Officiel·1988 / N°013·page 9·fr...maladie ordinaire d'une durée totale de 15 jours, est, à compter d...
- Annonces Légales·2018 / N°057·page 53·fr...med Chenik de 500 parts de la totalité des 1373607 du titre foncie...
- Journal Officiel·1999 / N°078·page 56·fr...Le nombre total d'heures de cours durant le cycle de formation con...
- Journal Officiel·2009 / N°037·page 15·fr... l'implantation d'entreprises totalement exportatrices, - régulari...
- Annonces Légales·2026 / N°025·page 13·fr...La valeur de la totalité de l'immeuble revenant à la partie saisie...
- Annonces Légales·2005 / N°050·page 13·fr...«gérance libre» à Monsieur Lassaad Ben Miled Ben Hriz, la totalité...
- Annonces Légales·2006 / N°024·page 18·fr...dame Mounira Koubaa cèdent la totalité de leurs parts sociale soit...
- Annonces Légales·2006 / N°043·page 31·fr...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
- Annonces Légales·2006 / N°084·page 53·fr...La totalité de l'immeuble dénommé « Hedi » objet du TF n° 15484 Be...
- Annonces Légales·2007 / N°112·page 64·fr...La totalité de la propriété dite « Ramla 2 » objet du titre foncie...
- Annonces Légales·2009 / N°036·page 39·fr...La totalité de l'immeuble dénommé «IBTISSEM 33», Objet du titre fo...
- Annonces Légales·2010 / N°120·page 5·fr... en numéraires et libérées en totalité. Gérante : Fatma Araoud. 20...
- Journal Officiel·1983 / N°060·page 45·fr...25 parts sociales TOTAL : 100 parts sociales Monsieur Hamadi Ben...