Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 5·fr
    ...Mohamed El Barchouchi, juge rapporteur au tribunal immobilier, con...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 16·fr
    ...tre transmises par la voie hiérarchique. Art. 5. — Toute candidat...
  • Annonces Légales·2008 / N°079·page 19·fr
    ...La parcelle de terrain couvre une superficie de 150 mètres carrés,...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 10·fr
    ...de la date de réception de la marchandise, à l'intermédiaire agréé...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 13·fr
    ...ntercessions, entremises ou démarches quelconques entraînant un ac...
  • Journal Officiel·1991 / N°028·page 10·fr
    ...nformément au tableau et plan parcellaire annexés au présent décre...
  • Journal Officiel·1994 / N°053·page 13·fr
    ...994, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 19·fr
    ...yen et long terme émis sur le marché financier, et à titre accesso...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 7·fr
    ...et des tâches inhérentes à la marche des Commissariats. ART. 47. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 12·fr
    ...olivettes à la forêt du Mornag et Ouzra et une parcelle de terre à...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 5·fr
    ...se d'utilité publique; — Les marchés de travaux et de fournitures...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 51·fr
    ...Annaba et la Physique, il est sous forme d'une parcelle de terrain...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 13·fr
    ...— Le prix de base de l'orge, saine, loyale et marchande de la réco...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 53·fr
    ...compter du 1er août 1971 Hédi Harchani, à compter du 5 août 1971 H...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 21·fr
    ...Création et exploitation d'un parc zoologique, puis d'une réserve ...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 19·fr
    ... après proposition du chef hiérarchique devant appartenir obligato...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 30·fr
    ...e élu en le Cabinet de Maître Marcel SAMAMA, avocat, 11, rue d'Alg...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 10·fr
    ...Et que leur titre de propriété concernant les parcelles sus-désign...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 3·fr
    ...2 n° 29 S2) se composant de la parcelle n° 1 du plan du titre obje...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 5·fr
    ...Courmo BARCOUGNE. EXEQUATUR Par décret du 6 juin 1966 : L'exéqu...