...te qui lui sera attribuée sera divisée par deux. Page 1038 Journa...

...limentaires et de consommation divers. A partir de la publication ...

... 5ème étage avec les parties indivises s'y rattachant de l'immeubl...

... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...

...a gestion des parts sociales indivises que détenait l'ex-gérant. -...

...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...

...Mohamed et Mahjoub, par tiers entre eux et dans l'indivision; c) Q...

...Khaled Fadhel pour un montant de 20.000 DT divisé en 200 parts soc...

...| | Bois divers | S.B. | | Produits chimiques et pharmaceutique...

... l'augmentation de capital, au dividende en rapport avec les somme...

...nes et notamment les arrêtés individuels et contrats concernant le...

...rés par heure supplémentaire indivisible : 1 d, 500 pour les véhic...

...e et après paiement du premier dividende; et - que le boni de liqu...

...Il s'agit de la moitié dans l'indivis de la totalité l'immeuble si...

...Un quart indivis d'une villa et un garage sur terrain de 485m² sis...

...La moitié indivise dans l'immeuble sis à la route de Tunis km 11 c...

...Les conditions de distribution de dividendes, la constitution des ...

... de personnes entre Mokrine et divers marchés de la région. Par a...

...2 parts de l'immeuble dans l'indivision objet du titre foncier n° ...

...reize mille dinars (713.000 D) divisé en soixante et onze mille tr...