Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
86 569 résultats pour ""EMA""
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 11·fr
    ...ers de ses membres en fait la demande. 2) Le conseil d'administra...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 15·fr
    ...ins de ses membres en font la demande écrite. ## TITRE IV ## Des...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 7·fr
    ...er du 1er mai 1975 Bechir Ben Jemai, à compter du 1er juin 1975 Hé...
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 5·fr
    ...struit la plainte, étudie les demandes du ministère public et pron...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 37·fr
    ... LE COLISEE », a présenté une demande tendant à l'approbation du t...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 18·fr
    ... du 1er octobre 1974 El Abed Djema, à compter du 16 octobre 1974 S...
  • Journal Officiel·1988 / N°033·page 6·fr
    ...ontinue doivent envoyer leurs demandes de candidature par la voie ...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 6·fr
    ...the designated airlines shall remain unchanged. 7 - The designate...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 14·fr
    ...démission La démission ne peut résulter que d'une demande écrite ...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 6·fr
    ...les éléments de justification demandés à l'annonceur d'une publici...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 7·fr
    ...Il statue sur les demandes d'inscription au Tableau. Il fixe les ...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 8·fr
    ...r du 1er octobre 1974 Lakhal Khemaïs Ben Mustapha, à compter du 1e...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 27·fr
    ...S'il en formule la demande à l'employeur, il obtient immédiatement...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 27·fr
    ...ctificatif a été publié le lendemain. Pour extrait : Le Gérant. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°037·page 8·fr
    ... le siège est à Tunis 6, rue Djemaâ Zitouna, la durée de 5 années ...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 8·fr
    ...Il est tenu, à la demande du patron, d'accomplir tant au port qu'à...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 22·fr
    ...à compter du 29 juin 1975 Ben Jemaa Said, à compter du 28 août 197...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 11·fr
    ... dans lesquelles doivent être demandés, établis, délivrés et renou...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 38·fr
    ...Capposé de 4 membres, ce nombre pouvant être porté à 6 à la demand...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 37·fr
    ...GUETTA, 21, rue des Tanneurs à Tunis, chargé de demander un duplic...