Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 14·fr
    ... le fonds de commerce susvisé, sera exploité par M. JOURNO Victor,...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 4·fr
    ...— Ce procès verbal sera notifié dans les mêmes conditions que l'ar...
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 12·fr
    ...l'adjudication sera effectuée le jeudi 26 avril 2019 à partir de 9...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 27·fr
    ...Aucune opposition ne sera admise après l'expiration du délai susvi...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 10·fr
    ...— Le nombre de plants de tabacs à cultiver par hectare sera pour l...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 22·fr
    ...à Sfax, le 26 février 1953, il sera procédé le 12 octobre 1953 à 9...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 11·fr
    ...ù les pouvoirs à lui attribuer seraient insuffisants. Ces délibér...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 3·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 18·fr
    ...Cette interdiction sera prononcée par arrêté du ministre de l'éduc...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 10·fr
    ...'encouragement dont le montant sera fixé comme suit : - le premie...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 26·fr
    ...Chaque demande sera satisfaite au prorata du nombre de ses droits ...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 38·fr
    ...Il sera procédé à la revente sur folle-enchère de la totalité d'un...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 6·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 17·fr
    ...Passé ce délai, aucune revendication ne sera acceptée. 8 doul kaa...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 7·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au *Journal Officiel de...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 10·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 13·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 60·fr
    ...RKAOIS JAHRET EHIR MEYER | MME SERAZ DAMIA EF AMAMOU | BOUOLIMI ME...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 25·fr
    ...Il sera procédé le lundi 10 avril 1972, à 9 heures du matin, à l'a...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 19·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...