Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 49·fr
    ...16 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'Urbanisme. Le ...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 15·fr
    ...1) Le service d'enregistrement et d'archivage qui est chargé de : ...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 19·fr
    ...al sur proposition du chef hiérarchique et ce dans les conditions ...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 13·fr
    ...equestre de la totalité d'une parcelle de terre. Le Secrétaire d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 3·fr
    ...er du 1er mars 1975 Younès El Garchi, à compter du 1er mars 1975 H...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 50·fr
    ...2) La totalité d'une parcelle de terrain nue rectangulaire d'une s...
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 12·fr
    ...opriété Industrielle, Esso Research And Engineering Company à Elis...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 14·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique, ...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 4·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique, ...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 8·fr
    ...e l'office - la passation des marchés de travaux et l'achat des fo...
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 11·fr
    ...Il s'agit d'une petite parcelle de terrain d'une propriété, le jar...
  • Annonces Légales·2017 / N°142·page 12·fr
    ...etins officiels du Conseil du Marché Financier et de la BVMT. Pér...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 24·fr
    ...Un Gérant, Marc MORET. N° 221. ## AVIS N° 33 ## Insertion uniqu...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 4·fr
    ...r km 17, il est composé de la parcelle n° 9 du plan du titre fonci...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 38·fr
    ...la route auxiliaire menant au marché des olives de la délégation d...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 3·fr
    ...— il délibère sur tous marchés et conventions; — il statue sur tou...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 5·fr
    ...orité du Premier Président la marche des services administratifs e...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 21·fr
    ...Il s'agit de la moitié d'une parcelle de terrain sise à la ville a...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 8·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1988 / N°019·page 5·fr
    ...l'institut national d'art et d'archéologie; - des chercheurs chois...