Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 25·fr
    ...2.100 Dinars divisés en 210 parts de 10 dinars chacune. Durée : 2...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 46·fr
    ...## VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES ### Divers Lots d'Articles Réform...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 36·fr
    ...ille six cent dinars (686.600) divisé en 6866 actions de cent dina...
  • Annonces Légales·2013 / N°036·page 34·fr
    ...le tiers indivis d'une maison sise Essokrine Teboulba d'une superf...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 30·fr
    ...s deux la saisi au paiement de diverses sommes d'argent, signifiée...
  • Journal Officiel·1984 / N°039·page 16·fr
    ...- Questions diverses. N° C-321/1 ## VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUE...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 35·fr
    ...«salon de thé L'OPERA» situé à division el OPERA cité Erriadh 8020...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 12·fr
    ...Vente produits divers. Siège social : Av de la Démocratie Résidenc...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 42·fr
    ...La totalité des 458 parts indivises que le débiteur saisi possède ...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 12·fr
    ...- Questions diverses. 2021R02593SANB3 ### Convocation pour l'ass...
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 23·fr
    ...rficie de 73 m² et les parts indivises de 184/10000 constituant sa...
  • Annonces Légales·2004 / N°120·page 2·fr
    ...Situé à Korba, rue Ali Ben Ghedahom divisé en 3 locaux bâtis le 1e...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 4·fr
    ...Général de division Contre-amiral ... Général de brigade. 2° Offi...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 24·fr
    ...cle 27 du C.S.C, 2 - questions diverses. Le commissaire aux compt...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 38·fr
    ...3/8ème dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 61·fr
    ...La moitié de la moitié à l'indivise d'un immeuble situé route de G...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 41·fr
    ...Mixte 11.000 dinars divisé en 550 parts de vingt dinars entièremen...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 11·fr
    ...25.000 dinars à 150.000 dinars divisé en 1500 parts de 100 dinars ...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 11·fr
    ...res et voyages collectifs et individuels touristiques. Durée de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 30·fr
    ...bdelaziz pour un demi dans l'indivision eutreux. Qu'elle n'est gre...