Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 36·fr
    ... par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 4·fr
    ...10.000 Dinars, divisé en 1000. parts sociales de 10 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 52·fr
    ...illimes (7.777.777) en sus des divers frais. La visite de l'immeu...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 42·fr
    ...— 28.000 m³ de tuf à partir de diverses carrières du gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 5·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 48·fr
    ...La totalité des parts indivises (4836,5/19346) appartenant aux pou...
  • Annonces Légales·2014 / N°013·page 45·fr
    ...venue de Carthage, la moitié indivise du fonds de commerce sis à T...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 40·fr
    ...2 tout le fonds de commerce de diverses activités commerciales sau...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 16·fr
    ...u capital de 28 000 000 dinars divisé en 80 000 actions nominative...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 48·fr
    ...romouvoir au grade d'ingénieur divisionnaire à l'institut national...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 17·fr
    ... SOTEMEK comme étant un tout indivisible Société à responsabilité...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 22·fr
    ...- d'augmenter le capital ; - d'interdire toute distribution de div...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 14·fr
    ...Cinq cents mille (500.000) dinars, divisé en cinq mille (5000) act...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 15·fr
    ...bation, de la distribution des dividendes. 5- Fixation, du montant...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 33·fr
    ...ve constituée par un passage indivis entre la réquisition et M. Ah...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 32·fr
    ...Le capital social est fixé à la somme de 1.000.000 dinars divisé e...
  • Journal Officiel·1978 / N°007·page 6·fr
    ...trois cent dinars frais et droits diverse en sus Tout intéressé p...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 27·fr
    ...100.000 dinars divisé en 1.000 actions de 100 dinars 2°) Constitu...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 22·fr
    ...e suit 5% réserve légale, 95 % dividendes. 2012R01144SRLB2 ## Av...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 39·fr
    ...est de 94 m², plus les parts indivises. Mise à prix : La mise à p...