Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 30·fr
    ...La totalité des parts indivises du TF n°74343 Tunis soit 14 parts/...
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 14·fr
    ...- Il est interdit de recevoir, en vertu d'une convention, la total...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 52·fr
    ...la totalité de l'immeuble revenant à la Société civil agricole «Bé...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 47·fr
    ... devenir la nouvelle capacité totale de stockage de l'ordre de 130...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 32·fr
    ...- la cession de la totalité des parts sociales appartenant à Monsi...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 24·fr
    ...es associés de la Société, la totalité des parts sociales qu'il dé...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 46·fr
    ... dettes atteignent 86 % de la totalité des dettes de la débitrice....
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 18·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 4·fr
    ...abilité limitée non résidente totalement exportatrice : Dénominat...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 20·fr
    ... Mounira Tanabane ont cédé la totalité de leurs parts sociales dan...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 25·fr
    ...00.000) de dix dinars chacune totalement souscrites et libérées pa...
  • Journal Officiel·1993 / N°002·page 6·fr
    ...Superficie totale de l'immeuble : 1h 68a 22ca. Superficie approxi...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 16·fr
    ...hi a cédé à Mr Kaled Mekki la totalité du fonds de commerce sis à ...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 18·fr
    ...la totalité de la propriété dénommée «El Rifk» objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 34·fr
    ...cef Ben Mahmoud Kammoun de la totalité d'une parcelle de terre de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 8·fr
    ...Belgacem Khorchani a vendu la totalité du fonds de commerce sis à ...
  • Annonces Légales·2024 / N°060·page 8·fr
    ...aire de la CIN n°05557108, la totalité du fonds de commerce du loc...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 15·fr
    ...nte de la villa de superficie totale 266 m² 1er étage 103m² RDC 91...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 22·fr
    ...ut excéder 15 % de l'effectif total du cadre. #### Chapitre II. —...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 46·fr
    ...La superficie totale de la villa est de 156m². La superficie const...