Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 20·fr
    ...— La Société de Transports de Marchandises à concurrence de deux m...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 6·fr
    ... du 1er novembre 1990 Mohamed Barchouchi, à compter du 1er novembr...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 19·fr
    ...- Bateaux à moteur de plaisance ou de sport et embarcations de pla...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 7·fr
    ...Article 3 - Les géomètres, architectes, entrepreneurs de construct...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 8·fr
    ...**Note.** — L'immeuble correspond à la parcelle 66 du plan de loti...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 3·fr
    ...ens indispensables de famille parce qu'ils ont la charge effective...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 3·fr
    ... nouveau grade à un indice hiérarchique égal ou immédiatement supé...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 4·fr
    ...— 3-7 Juillet 1970 contrats, marchés, conventions ou engagements ...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 18·fr
    ...Stimolo Chebbaou, consistant en une parcelle de terre comprenant u...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 38·fr
    ...ssi Mahdia qui consiste en la parcelle n°33 du plan d'une superfic...
  • Journal Officiel·2000 / N°060·page 9·fr
    ...– La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2004 / N°150·page 4·fr
    ...e d'un camion de transport de marchandises, demeurant à Maharés, g...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 28·fr
    ...n Tunisie 1°) Titulaire d'un marché pour la réalisation des trava...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 9·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique, ...
  • Journal Officiel·2002 / N°014·page 6·fr
    ...taxes dus à l'importation des marchandises y compris la taxe sur l...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 8·fr
    ...Abdallah Tarchoua, à compter du 1er juillet 1965. Benaissa El Houk...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 2·fr
    ... prix de certaines denrées et marchandises 1158 ARRETE des Secréta...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 41·fr
    ..., aménagement et entretien de parcs et jardins d'agrément; la part...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 24·fr
    ...Monsieur Tahar Ben Ali Fourali, demeurant à Hammamel, Parc-Plage-H...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 40·fr
    ...ie de 1héc 61 are objet de la parcelle n° A179 située sur la route...