Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 246 résultats pour ""C L""
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 22·fr
    ...s dite, par voie de partage avec les autres héritiers de Sidi Ahme...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 35·fr
    ...la moitié indivise en association avec le frère de la partie saisi...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 41·fr
    ..., en qualité de seul gérant avec les pouvoirs les plus étendus con...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 6·fr
    ...En outre, lorsqu'en accord avec le créancier, l'huissier-notaire a...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 18·fr
    ...Roger Pico a été nommé liquidateur avec les pouvoirs les plus éten...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 22·fr
    ...taire lesquels constituent, avec le Président, le Bureau du Consei...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 34·fr
    ...ciété, il aura la signature avec les pouvoir les plus étendus pour...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 51·fr
    ...Claudin Mohamed et Trad Najib avec les pouvoirs prévus par les art...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 12·fr
    ...huit ans employées par lui, avec l'indication de la date de leur n...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 20·fr
    ...sans indication de durée et avec les pouvoirs les plus étendus not...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 54·fr
    ...La fusion de la Société SICA avec la Société SICAM a parié du 17 j...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 48·fr
    ...La Société pourra accomplir tant avec le marché extérieur qu'intér...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 14·fr
    ... elle revient à son origine avec la terre sus-visée. Au Nord : Ar...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 45·fr
    ...en date à Tunis du 28 août 1974 enregistré à Tunis AC le 28 août 1...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 11·fr
    ...entions par entente directe avec les sociétés publiques de transpo...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 35·fr
    ...95 mètres, avec l'eau destinée à son irrigation provenant des eaux...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 17·fr
    ...ent le sort de la promotion avec laquelle ils terminent leurs étud...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 14·fr
    ... de Reims Tunis liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus pou...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 16·fr
    ...ociété vis-à-vis des tiers, avec les pouvoirs d'administration les...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette avec les Meskates d'u...