Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 45·fr
    ...exploité en vente des produits divers. Les oppositions doivent se...
  • Annonces Légales·2021 / N°089·page 12·fr
    ...- Questions diverses. La présence de tous les actionnaires est so...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 9·fr
    ... soleil et aussi en cas de récidive. Art. 40 - Nonobstant les san...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 24·fr
    ...'administration; 5° Questions diverses. II. — En Assemblée Génér...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 19·fr
    ...1- Entérine à l'unanimité le retard apporte à la tenue tardive de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 24·fr
    ...is, un parking, des jardins et divers lieux de loisir. 5 - Mise à...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 39·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 14 heures, au Siège de la Subdivision de...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 38·fr
    ...15.000 dinars divisé en 1.500 parts de 10 dinars chacune. Gérance...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 75·fr
    ...itor (7500 litres) - Véhicules divers avec équipements spéciaux; -...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à Monsef Khmiri. Objet ...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 54·fr
    ...- Questions diverses. Le conseil d'administration 2012R02081SANB3...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 24·fr
    ...1- Entérine à l'unanimité le retard apporté à la tenue tardive de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 58·fr
    ...des parts indivis revenant à la partie saisie dans l'immeuble obje...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 18·fr
    ...3.000 dinars divisé en 30 parts sociales de cent dinars l'une. Du...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 28·fr
    ...vente produits diverses en gros - La modification consécutive de l...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 33·fr
    ...La moitié indivise d'une parcelle de terre rectangulaire sise à la...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 14·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettre indivi...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 11·fr
    ...le sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2004 / N°093·page 2·fr
    ...ontenant deux étages, l'un est divisé en deux parties, la première...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 35·fr
    ...31 décembre 1959; 4° Questions diverses. Le Conseil d'Administrat...