Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 20·fr
    ...Sidi Khelif consistant en une parcelle de terre propre à la constr...
  • Journal Officiel·2010 / N°097·page 25·fr
    ...utement d'architectes principaux du corps commun des architectes d...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 15·fr
    ... 2185 4) dans les différents marchés du gouvernorat du Kef; 5) da...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 31·fr
    ...**Première Parcelle :** Au Sud : Un chemin non caillassé. A l'Es...
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 12·fr
    La parcelle n°88 est limitée au sud est par un voisin et au sud-ou...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 31·fr
    ...« Ardh Ouled Salem », consistant en une parcelle de terre nue prop...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 44·fr
    ...Touziri, consistant en une parcelle de terrain contenant une maiso...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 47·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | Super...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 30·fr
    ...9 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans | ...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 23·fr
    ...La parcelle 6, d'une superficie de 2 hectares, 26 ares et 40 centi...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 9·fr
    ...— Lorsque les marchandises ont péri par force majeure et que la pr...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 15·fr
    ...**Première Parcelle :** Au Sud : Inconnu. A l'Est : La mer. Au No...
  • Journal Officiel·1980 / N°056·page 8·fr
    ...différents types de marchés et leurs conditions d'existence (march...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 5·fr
    ...Le marché aux bestiaux. A l'Ouest : Les abattoirs. Deuxième parcel...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 48·fr
    ...98, la société Tunisienne des Marchés de Gros « SOTUMAG » a confié...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 30·fr
    ...« Nafidhet Nakhilet », consistant en une parcelle de terre nue, si...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 5·fr
    ...* 10 emplois d'archivistes pour une période de deux mois à compter...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 2·fr
    ...a Société d'Habitations à Bon Marché à Le Toit s, à Mongil Radès. ...
  • Journal Officiel·1978 / N°060·page 25·fr
    ...El Hafara, consistant en une parcelle de terre comprenant une mais...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 37·fr
    ...Madame Raoudha Soughir, architecte en chef, est chargée des foncti...