Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 28·fr
    ...Parcelle 1 : Au Nord-Ouest : Parcelle 2 et 3 de la présente réquis...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 28·fr
    ...Actuellement, elle renferme quelques nouvelles plantations. Mise ...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 9·fr
    ...Ces centres sont placés sous la tutelle du Ministère chargé de la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 54·fr
    ...- Renouvellement des mandats des Administrateurs. - Nomination du ...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 15·fr
    ...A cet effet, elle comprend : I — La direction de la législation e...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 34·fr
    ...« Ennajah » Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 23·fr
    ...Elles sont destinées d'abord à permettre aux élèves d'étudier leur...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 27·fr
    ...- Que cette propriété doit être dénommée « Dar Amena »; - Qu'elle ...
  • Journal Officiel·2022 / N°138·page 5·fr
    ...Article premier - Est renouvelé exceptionnellement le permis de re...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 22·fr
    ...Parcelle 142 secteur "A" Metkidès Nord Ouest : Parcelle 145 secteu...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 18·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Boujedra » b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·2013 / N°054·page 10·fr
    ...2 - Le président de conseil d'administration de la mutuelle des pe...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 13·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°120·page 51·fr
    ...- Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes. - Questions...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 66·fr
    ...| C7 du plan du TPD n° 55060 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 24·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 8·fr
    ...fréquence conjointe, fréquence marginale, fréquence conditionnelle...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 7·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2010 / N°021·page 3·fr
    ...angement de la vocation de parcelles de terre agricole et modifica...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 10·fr
    ...1) la parcelle divisée n°2, c'est la parcelle principale, d'une su...