Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·2007 / N°053·page 21·fr
    ...L'objet des modules obligatoires ainsi que la forme des enseigneme...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 3·fr
    ...l'immatriculation foncière obligatoire tel que modifié par la loi ...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 3·fr
    ...*Le Secrétaire d'Etat à la Présidence* *et par délégation,* **BAH...
  • Journal Officiel·2003 / N°007·page 7·fr
    ... irrigué d'El Maïzia de la délégation de Chorbane, au gouvernorat ...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 50·fr
    ...Un passif est une obligation actuelle pour une sortie de ressource...
  • Journal Officiel·2026 / N°057·page 19·fr
    ... Zaten (Beni Zalten) de la délégation de Matmata Al Jadida, au gou...
  • Journal Officiel·2019 / N°056·page 15·fr
    ...orat de Béja avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie d...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 25·fr
    ...à Henchir El Khalekh, région de Souhel, délégation de Zarzis, ayan...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 15·fr
    ...r les répercussions de la propagation du coronavirus «Covid-19», t...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 26·fr
    ...BIRD) est habilité à signer par délégation tous les actes relevant...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 15·fr
    ...— Est autorisée la cession totale des droits et obligations détenu...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 12·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Annonces Légales·2022 / N°095·page 1·fr
    ...1739 Homologation de résolutions ... 1739 **Actes Judiciaires** V...
  • Journal Officiel·2000 / N°094·page 16·fr
    ...Irrigation : - définition et rôle des ouvrages utilisés dans les r...
  • Journal Officiel·1981 / N°002·page 1·fr
    ...du 9 janvier 1981, portant délégation de signature 31 ARRETE du M...
  • Journal Officiel·1987 / N°050·page 10·fr
    MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ## DELEGATION DE SIGNATURE Arrêt...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 9·fr
    ...Tunis, le 20 mai 1976 Le Premier Ministre HEDI NOUIRA DELEGATIO...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 5·fr
    ...Tunis, le 29 novembre 1993 Le Ministre des Finances Nouri Zorgati...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 13·fr
    ...# TITRE CINQ ## DES OBLIGATIONS COMMUNES ## A LA CHARGE DES TITU...
  • Journal Officiel·2000 / N°083·page 4·fr
    ...c irrigué de Tabarka de la délégation de Tabarka, au gouvernorat d...