Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 46·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain renfermant une superficie de 5...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 39·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Issam», sis à Bir ...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 53·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain non immatriculée sise à l'Av. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 22·fr
    ...Il s'agit de : - AMEN BANK 2006 : 40 MDT, TMM+1%, 10 ans. Page 9...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 14·fr
    ...onnes handicapées lorsqu'il s'agit d'infraction à l'article 15 bis...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 35·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivise d'une maison destinée à l'habitati...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 44·fr
    ...Il est également révocable pour cause légitime à la demande de tou...
  • Annonces Légales·2023 / N°144·page 14·fr
    ...Il s'agit de 985,287 parts indivises de la totalité des parts indi...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 70·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble situé à route Menzel Chaker Km 1 cité Erri...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 40·fr
    ...es 66 ares 60 centiares, il s'agit d'un terrain agricole sur leque...
  • Journal Officiel·1988 / N°042·page 13·fr
    ...la liste des associés, s'il s'agit de personne morale ; et trois ...
  • Annonces Légales·2018 / N°011·page 48·fr
    ...il s'agit d'une Maison d'espace environ 400 mètres carrée situé à ...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 52·fr
    ...il s'agit de la totalité des 400 parts indivises soit 400 m² reven...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 42·fr
    ...1/ s'agit de deux immeubles indépendants: 1- Immeuble (1) : situé...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 35·fr
    ...Il s'agit de la totalité d'une parcelle du terrain clôturée compre...
  • Annonces Légales·2012 / N°114·page 30·fr
    ...ion de Jammel, Monastir, il s'agit d'un terrain agricole d'une sup...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 25·fr
    ...du T.F n° 5816 Tunis S2, il s'agit d'un terrain d'une superficie d...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 52·fr
    ...1) Il s'agit d'un lot de terrain d'une superficie totale de 1 ha 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 30·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble agricole non enregistré, situé à l'Oasis O...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 48·fr
    ...description de d'immeuble Il s'agit d'un terrain sis à cité Ben M...