Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°171·page 31·fr
    ...endant à l'inscription et à l'individualisation d'actes de vente s...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 24·fr
    ...nation du groupe sanguin d'un individu, priorités : Brevets suisse...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 4·fr
    ...une restriction de sa liberté individuelle sur le territoire de ce...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 13·fr
    ... capital social peuvent, soit individuellement ou conjointement, d...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 20·fr
    ...Vente aux Enchères Publiques De la Moitié Indivise d'un Immeuble I...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 19·fr
    ...1° du requérant pour la moitié indivise; 2° des héritiers de feu S...
  • Journal Officiel·1974 / N°068·page 6·fr
    ...— Le droit du jouissance individuelle de la famille des membres de...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 15·fr
    ...1) le requérant pour un demi dans l'indivision, 2) les héritiers d...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 30·fr
    ...Sousse | 13a 07ca | Les parts indivises du propriétaire cité à dro...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 33·fr
    ...La mise en vente de la part indivis soit le 1/5 du dit immeuble a ...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 34·fr
    ...2) La moitié indivise de (4) quatre «Jenan» Batyoussef complantés ...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 70·fr
    ...La moitié indivise de la propriété objet du titre foncier n° 00200...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 11·fr
    ...La moitié indivise d'un henchir à Siliana en copropriété avec les ...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 44·fr
    ...1- Des parts indivises du bien immobilier dénommé "Mabrouka 12" ob...
  • Journal Officiel·1998 / N°045·page 12·fr
    ...is seront informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 25·fr
    ...iculé | 3h83a10ca | les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 7·fr
    ...ropriété à concurrence de 1/2 indivise, concurremment avec son épo...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 8·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°095·page 42·fr
    ... tant que propriétaire dans l'indivision de 52 parts. Une attestat...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 31·fr
    ...Sousse | 18a 56ca | Les parts indivises des propriétaires cités à ...