Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 594 résultats pour ""PRA""
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 10·fr
    ...00 dinars dans le cadre du FONAPRA - attestation de dépôt de décla...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 42·fr
    ...erficie de 85 m² en plus d'une prairie rectangulaire d'une superfi...
  • Journal Officiel·1983 / N°010·page 16·fr
    ...vertu d'une saisie immobilière pratiquée par l'Huissier Notaire Ma...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 13·fr
    ...En vertu de la saisie immobilière pratiquée par les soins de M. Ta...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 21·fr
    ...Compagnie de Promotion d'Activités Touristiques (COPRAT) représent...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 36·fr
    ... et moraux du local commercial pratiqué au vente d'alimentation gé...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 15·fr
    ...ce, conformément aux modalités pratiques de l'opération qui seront...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 14·fr
    ...- le renforcement de la pratique de l'éducation physique et des sp...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 5·fr
    ...— 8e lettre traitant des arts pratiques et de leur but. — l'objet ...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 18·fr
    ...Vulgariser la pratique du sport dans les différentes disciplines a...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 19·fr
    ... ce conformément aux modalités pratiques de l'opération qui seront...
  • Journal Officiel·1998 / N°030·page 12·fr
    ... travaux dirigés et de travaux pratiques ainsi que de scores. Art...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 29·fr
    ...5 — Examen des modalités pratiquées du remplacement d'un actionnai...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 18·fr
    ...Problème pratique de distribution, conduites simples ou en dérivat...
  • Journal Officiel·1993 / N°051·page 11·fr
    ...Cette épreuve peut comporter un test pratique. Le programme de ce...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 3·fr
    ...Une saisie exécutoire est pratiquée sur l'immeuble objet du T.F n°...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 27·fr
    ...Consolider les relations humaines, sociales et pratiques des activ...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 70·fr
    ...- La saisie immobilière a été pratiquée par Maître Morched Zouari,...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 4·fr
    ... prix proposer sous réserve de pratiquer les prix fixés par l'Admi...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 29·fr
    ...rticle II des statuts et ce en pratiquant le Commerce des matériau...