89 760 résultats pour ""ARC""
- Journal Officiel·1959 / N°042·page 8·fr...sont responsables de la bonne marche de l'établissement qu'ils dir...
- Annonces Légales·2007 / N°040·page 100·fr...euxième étage Bloc A Immeuble Marché de Gros Route Tunis 4011 Hamm...
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 21·fr...suivant le tableau et le plan parcellaire annexés au présent décre...
- Journal Officiel·1977 / N°019·page 9·fr...n en matière de classement hiérarchique et d'échelonnement indicia...
- Journal Officiel·1981 / N°015·page 24·fr...en immeuble consistant en une parcelle de terrain rectangulaire su...
- Journal Officiel·1988 / N°061·page 18·fr...de candidature par la voie hiérarchique. Art. 6. — Toute candidat...
- Journal Officiel·1987 / N°071·page 16·fr...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
- Journal Officiel·1988 / N°018·page 13·fr...ulier celles ayant trait à la marche des services techniques du mi...
- Annonces Légales·2025 / N°038·page 8·fr...d'Hammamet représentée en une parcelle de terrain agricole équipée...
- Journal Officiel·1958 / N°086·page 7·fr...s entre Bekalta et différents marchés de la région. ## PARTIE NON...
- Journal Officiel·1969 / N°024·page 41·fr...ares 42 centiares figurant la parcelle 79 du plan de lotitissement...
- Journal Officiel·1970 / N°044·page 12·fr...3.** — La superficie totale des parcelles appartenant à un même pr...
- Annonces Légales·2012 / N°012·page 24·fr...on cabinet situé à l'immeuble Marché de Gros H. Sousse dans les vi...
- Journal Officiel·1994 / N°028·page 11·fr...de candidature par la voie hiérarchique. Toute candidature parven...
- Journal Officiel·1964 / N°021·page 11·fr...Aleyani M'Barck, manœuvre à la Société Nationale des Chemins de Fe...
- Journal Officiel·1972 / N°033·page 9·fr...c 2°) des laies suïes et des marcessins, 3°) de l'outarde, du fa...
- Journal Officiel·1974 / N°017·page 15·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre propre à la ...
- Journal Officiel·1976 / N°010·page 3·fr...Younès Garchi, Juge au Tribunal Immobilier, Juge Cantonal à Tébour...
- Annonces Légales·2016 / N°046·page 49·fr...125555 Tunis, constitué de la parcelle n° 3 d'une superficie total...
- Journal Officiel·2005 / N°066·page 6·fr... d'accès aux musées, aux sites archéologiques, aux stades et aux a...