Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 8·fr
    ...sont responsables de la bonne marche de l'établissement qu'ils dir...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 100·fr
    ...euxième étage Bloc A Immeuble Marché de Gros Route Tunis 4011 Hamm...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 21·fr
    ...suivant le tableau et le plan parcellaire annexés au présent décre...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 9·fr
    ...n en matière de classement hiérarchique et d'échelonnement indicia...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 24·fr
    ...en immeuble consistant en une parcelle de terrain rectangulaire su...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 18·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Art. 6. — Toute candidat...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 16·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 13·fr
    ...ulier celles ayant trait à la marche des services techniques du mi...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 8·fr
    ...d'Hammamet représentée en une parcelle de terrain agricole équipée...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 7·fr
    ...s entre Bekalta et différents marchés de la région. ## PARTIE NON...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 41·fr
    ...ares 42 centiares figurant la parcelle 79 du plan de lotitissement...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 12·fr
    ...3.** — La superficie totale des parcelles appartenant à un même pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 24·fr
    ...on cabinet situé à l'immeuble Marché de Gros H. Sousse dans les vi...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 11·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Toute candidature parven...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 11·fr
    ...Aleyani M'Barck, manœuvre à la Société Nationale des Chemins de Fe...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 9·fr
    ...c 2°) des laies suïes et des marcessins, 3°) de l'outarde, du fa...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre propre à la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 3·fr
    ...Younès Garchi, Juge au Tribunal Immobilier, Juge Cantonal à Tébour...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 49·fr
    ...125555 Tunis, constitué de la parcelle n° 3 d'une superficie total...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 6·fr
    ... d'accès aux musées, aux sites archéologiques, aux stades et aux a...