Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 5·fr
    ...ion Tunisienne ou par lettre individuelle. Il ne sera tenu aucun ...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 28·fr
    ...2.500 Dinars est divisé en 3 Le Responsable : Monsieur Habib B. M...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 15·fr
    ...t, par moitié en deux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est gravée ...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 50·fr
    ...Les parts indivises de l'immeuble titulaire du titre foncier n°201...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 32·fr
    ...140/715 parts indivises de la propriété objet du titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 59·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 4000 parts revenant à titre d...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 27·fr
    ...100.000 Dinars divisé en 10.000 actions de 10 Dinars chacune libér...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 17·fr
    ...iales, entre la société et les diverses sociétés du groupe ALI MHE...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 2·fr
    ...6.550.236 dinars divisés en 198 492 actions de trente trois (33) D...
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 16·fr
    ...ion courants à destination des divers services ou des tiers. — Les...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 31·fr
    ...uit cent soixante mille dinars divisé en quatre vingt six mille pa...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 12·fr
    ...Vente de produits divers en gros. Durée : 99 ans. Gérant : Riadh C...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 22·fr
    ...ent vente en gros des produits divers. - Transfert du siège social...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 10·fr
    ...ifs par voie de notification individuelle aux élus. Le procès ver...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 23·fr
    ...990 parts à l'indivision du titre foncier n°11107 Médenine dénommé...
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 8·fr
    ...le ne possède que 67,5 parts indivises. La situation de l'immeubl...
  • Annonces Légales·2004 / N°034·page 6·fr
    ...e renouvellement d'immeubles individuels ou à moitié collectifs à ...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 5·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis revenant à Mr Mohamed Nabil...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 4·fr
    ... de le porter à 160.000 dinars divisé en 8000 parts sociales de 20...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 6·fr
    ...— Les accidents divers. C. — Epreuves pratiques 1° Epreuve de co...