Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 3·fr
    ...Une parcelle de terre d'une superficie de trois cent soixante deux...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 15·fr
    ...ploitation, à l'exclusion des marchandises et ce pour y exploiter ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 44·fr
    ...— Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Société ...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 2·fr
    ...1°) d'organiser et de diriger le marché des valeurs mobilières. 2...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 9·fr
    ...it être transmise par voie hiérarchique et déposée sauf cas except...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 11·fr
    ...es de musées, bibliothèques et archives. Chaque Partie accordera à...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 39·fr
    ...l'Etat de Delaware 1015 Bois d'arc Street Duncan Etat d'Oklahoma U...
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 5·fr
    ... 20 juillet 1985 relative aux marchés des établissements public à ...
  • Journal Officiel·1991 / N°060·page 18·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par voie hiérarchique, acc...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 12·fr
    ..., relatif à l'organisation du marché des céréales en Tunisie et no...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 12·fr
    ...des 25-29 mars 1961 L'approvisionnement du marché local en sucre ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 66·fr
    ...été foncière et du conseil du marché financier et l'autorisation d...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 15·fr
    ...Tarchouna Mahmoud, à compter du 16 septembre 1971 ### Professeurs...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 10·fr
    ...973, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 14·fr
    ...9, portant réglementation des marchés publics tel qu'il a été modi...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 23·fr
    ...MARCHELLO Joseph, demeurant à Franceville, ayant Maître André BOKO...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 18·fr
    ...Toutes opérations de Transports de marchandises, de personnes et e...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 40·fr
    ...de Bizerte, consistant en une parcelle d'une superficie totale de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°001·page 9·fr
    ...tive suivant le tableau ci-après et le plan parcellaire ci-joint :
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 18·fr
    ...du 1er octobre 1972 Said, née Farchikh Habiba, à compter du 1er oc...