Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 28·fr
    ...de payer les cotisations dues, sera puni d'un emprisonnement de 3 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 21·fr
    ...1970, le capital de la Société sera augmenté de 15.000 Dinars par ...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 34·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera ainsi réparti : — 10% au conseil d'...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 14·fr
    ...Ciserano (Bergamo) Italie a déposé une demande de brevet d'inventi...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 2·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 40·fr
    ...emblée Générale Extraordinaire sera, conformément à la loi, mis au...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 17·fr
    ...édure Civile et Comparable, il sera procédé par Monsieur le Juge-C...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 44·fr
    ...é Anonyme d'Économie Mixte qui sera régie par les lois en vigueur ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 34·fr
    ...(il ne sera pas demandé la description des appareils de sondages)....
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 6·fr
    ...re de places debout autorisé D sera le plus petit de ces quatre no...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 39·fr
    ...**Administration de la Société :** La Société sera administrée par...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 24·fr
    ...n des deux sociétés ci-dessus, sera régie par les clauses statutai...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 21·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 2·fr
    ...mnité journalière dont le taux sera fixé pour chaque cas particuli...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 14·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 24·fr
    ...; par l'entremise desquels il sera délivré des cartes d'admission...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 51·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 8·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 26·fr
    ...semblée Générale ordinaire qui sera tenue le 26 mars 1961, à 14 h....
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 10·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...