Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 35·fr
    ...- Vente de la totalité d'actions de Mr Bouzarkouna Masaoud Ben Bel...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 14·fr
    ...dinars chacune à souscrire la totalité en numéraire et à libérer l...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 8·fr
    ...à 0 DT par l'annulation de la totalité des actions, de 100 Dinars ...
  • Annonces Légales·2005 / N°066·page 5·fr
    ... cent dinars (100 DT) chacune totalement souscrites et libérées de...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 26·fr
    ...vis dès la souscription de la totalité des actions émises. Apport...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 21·fr
    ...3 - changement de régime de la Sté en une Sté totalement exportatr...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 8·fr
    ...2007G06413SRLB1 # ISOTOOLS TUNISIE ## Non résidente totalement e...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 29·fr
    ...Mme Fatma Makni née Makni a cédé la totalité de ses parts sociales...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 42·fr
    ...ane Bazine CIN n° 06865951 la totalité du fonds de commerce sis au...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 29·fr
    ...De la totalité de la moitié indivise de la maison sise route de Ka...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 48·fr
    ...La totalité du lot de terrain de forme rectangulaire sur lequel es...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 17·fr
    ...aragraphes et l'article 15 en totalité qui deviennent 14 nouveaux ...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 12·fr
    ...— Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de soixa...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 3·fr
    ..., et ce en cas d'effondrement total ou partiel de l'ouvrage ou en ...
  • Annonces Légales·2019 / N°037·page 13·fr
    ...es 76160 parts constituant la totalité de l'immeuble dénommé «Bab ...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 22·fr
    ...r Bent Mokhtar Mechri pour la totalité de l'appartement n°15 sis à...
  • Annonces Légales·2023 / N°057·page 11·fr
    ...la totalité du terrain sis à cité Erookiy Médenine lotissement Bou...
  • Annonces Légales·2026 / N°024·page 9·fr
    ...2) La totalité de l'appartement à ouverture est, situé au premier ...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 3·fr
    ...La totalité des parts revenant à Anouar Hajeri dans la propriété s...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 24·fr
    ... deux demeurant à Bizerte, la totalité des cinq cents parts qu'il ...