Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre en partie co...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 18·fr
    ... la surveillance d'un chef hiérarchique la conservation des produi...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 28·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terrain à caractère urbain non clôt...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 29·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au ministère de la jeuness...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 12·fr
    ...Attard Marcel, commerçant, demeurant 15 rue de Philippeville à Biz...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 26·fr
    ...à Tunis, 23 bis, rue Marceschau. Durée : cinq années à compter du...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 43·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 7·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 30·fr
    ...de de candidature par voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 17·fr
    ...xation des prix des produits, marchandises et services. Arrête : ...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 23·fr
    ...pin, n° 24, consistant en une parcelle de terre de 149 m², n° 158,...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terrain complantée...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 50·fr
    ...fonctionnaires, résidents à KHRARCHA SAED MAHDIA. 2- Les héritier...
  • Journal Officiel·1999 / N°040·page 7·fr
    ...le cadre de la réalisation de marchés ou de l'exportation de servi...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 18·fr
    ...| Bâches, tentes, voiles d'embarcation et stores d'extérieur | S....
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 31·fr
    ...urant à El Omrane, 29, Rue du Parc, respectivement 2.500 parts et ...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 18·fr
    ...inering, la soumission à tous marchés publics ou privés relatifs à...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 23·fr
    ...Monsieur Marck Robert. Cette invention est caractérisée par une b...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 25·fr
    ...Parc d'activité économique, Menzel Bourguiba, Bizerte Registre de...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 7·fr
    ...nouvellement saisonnier de la marchandise par l'écoulement accélér...