Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
86 569 résultats pour ""EMA""
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 20·fr
    ...un immeuble appartenant à Mohammed ben El Hadj Khemaïs El Bou Mess...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 21·fr
    ...re justification ne peut être demandée. Procès-Verbaux du Conseil...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 8·fr
    ...ent la route de la plage, rue Jemaâ El Kébir, rue Abou Kacem Chabb...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 9·fr
    ...a, cheikhat d'El Messaddia, a demandé l'immatriculation d'une prop...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 7·fr
    ...Le tribunal peut également autoriser l'Administration sur sa deman...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 14·fr
    ...bénéficiaire de la prestation demande l'insertion d'un rectificati...
  • Journal Officiel·1992 / N°015·page 14·fr
    ...la majorité de ses membres le demande. Ses délibérations ne sont v...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 20·fr
    ...Demande ou accepte toutes concessions ou adjudications et fournit ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 21·fr
    ...Il exerce toutes actions judiciaires, tant en demandant, qu'en déf...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 33·fr
    ...par Salah ben Mohamed ben Amor Emam; Au Nord : par Amor ben Fredj...
  • Journal Officiel·1964 / N°055·page 9·fr
    ... et dans les limites de leurs demandes. Le droit de préférence dev...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 16·fr
    ...r du 27 octobre 1974 Ennabli Khemaies, à compter du 20 novembre 19...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 19·fr
    ... Nationale de la localité une demande de carte de séjour. Article...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 20·fr
    ...Monsieur Mahrouk ben Salem ben Hadj Ali, demeurant à Ouariema, por...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 33·fr
    ...Djemai ben Hadj Mustapha. Ali ben Hadi Mustapha. Une société en ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 75·fr
    ...Raymond SCEMAMA, avocat à Tunis, 19, rue des Belges, dans les ving...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 6·fr
    ..., à compter du 1er mars 1975 Kkemais Amor Ismaïn, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 23·fr
    ...ns qu'il soit besoin d'aucune demande en justice ». ART. 12. — CE...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 32·fr
    ...ièrement, tout intéressé peut demander la dissolution de la Sociét...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 38·fr
    ...Messieurs Brahim et Jemaa, Belgassem, Houche fils de Fradj ben Lar...