Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 14·fr
    ...fication des statuts ; 3°) Délégation des pouvoirs. Le conseil d'...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 41·fr
    ... 6204 Sidi Bouzid sis à la délégation d'Ergab Sidi Bouzid d'une su...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 2·fr
    ...cats de droit de vote et d'obligations convertibles avec droit de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 42·fr
    ... est autorisé à signer par délégation du ministre des communicatio...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 14·fr
    ...Propagation du sport, encouragement des jeunes à le pratiquer et f...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 5·fr
    ...en capital sont soumis aux obligations définies par la présente lo...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 28·fr
    ... Alia, Cheikhat d'El Alia, Délégation de Ras Djebel, Gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 45·fr
    ...99 années à dater de l'acte sauf dissolution anticipée ou prorogat...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 24·fr
    ... Société Commerciale de la Délégation de Ksar Hellal EL HOUDA ETT...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 35·fr
    ...tution définitive sauf de prorogation ou de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 22·fr
    ...limitation et donne toutes délégations pour leur fonctionnement ; ...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 9·fr
    ...Une dérogation d'activité dans le secteur public est accordée à Mo...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 32·fr
    ...nsi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes ...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 21·fr
    ...de celles situées dans les délégations de Zaghouan et El-Fans où l...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 15·fr
    ...niveaux par la vitesse de propagation dans l'eau des ondes élastiq...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 29·fr
    ... Sray, M'Kimen, Miaad à la délégation de Thala prévu pour le mardi...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 48·fr
    ...ouani Cheikhat de Dekhila, Délégation de Abikha Gouvernorat de Kai...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 27·fr
    ...sage agricole sis à Eljorf délégation de Sidi Makhlouf Médenine ve...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 8·fr
    ...Nonobstant leurs obligations légales, les commissaires aux comptes...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 16·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation, BABII LA...