Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 5·fr
    ...— La révocation peut être prononcée, par dérogation aux dispositio...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 27·fr
    ...gislation en vigueur à des dérogations dites permanentes, sont ast...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 55·fr
    ...ation de la ville du Sers, délégation du Sers gouvernorat du Kef s...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 14·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation, BABI LADG...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 24·fr
    ...20 ans, sauf prorogation par tacite reconduction ou dissolution an...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 20·fr
    ...entrant dans le cadre de l'obligation sociale, tel qu'il est défin...
  • Journal Officiel·2001 / N°039·page 15·fr
    ... 17 du présent décret, les obligations du constructeur sont alors ...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 40·fr
    ...10- Puits et pompes d'irrigation. 4- Le Centre culturel : Se comp...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 15·fr
    ... SOCIETE COMMERCIALE DE LA DELEGATION DE M'SAKEN « ESSALAM » Réal...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 6·fr
    ...bre 1975 Hallouma Ghozia née Nagati, à compter du 10 septembre 197...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 46·fr
    ... 2117 Ben Arous situé à la délégation Dennahdha Mornag sur la rout...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 7·fr
    ...bida cheikhat de Therméda (Délégation d'El Ksour et d'Ebba-Ksour),...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 13·fr
    ...i, demeurant à Sidi Ameur (Délégation et Gouvernorat de Sousse). ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 6·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre HEDI NOUIRA
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 4·fr
    ...— Les personnes physiques ou morales qui, à la date de promulgatio...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 23·fr
    ...a Planification et de la Prommagation doit avoir : - Une large ex...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 58·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 3·fr
    ...u 30 avril 1966, portant promulgation du code du travail ; Vu la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 16·fr
    ...et par délégation Le Premier Ministre HEDI NOUIRA # MINISTERE D...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 18·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. **BAHI LA...