Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 9·fr
    ...nt être adressées par voie hiérarchique. Toute candidature parven...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 10·fr
    ... convertibilité cotées sur le marché des changes. Annexe C. — Pay...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 25·fr
    ...siège social rue du Marché Sfax. N° 1397 AVIS DE CONVOCATION Le...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 13·fr
    ...mporte les fruits de qualités marchandes qui ne peuvent être class...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue, d'une c...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 4·fr
    ...listes, des bibliothécaires et archivistes : membre. Le président...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 8·fr
    ...78), relatif au classement hiérarchique de certaines catégories de...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 12·fr
    ...opriété industrielle, M Renzo Marcuzzi, Via Paparotti, 9 à Udine (...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 5·fr
    ...de méthodes; 2) Le service des archives et de la documentation. #...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 21·fr
    ...Il est constitué par une parcelle de terrain nu propre à la constr...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 36·fr
    ...e villa et un garage avec une parcelle de terrain nu superficie et...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 55·fr
    ...1) Fonds de commerce 2) Mobilier 3) Marchandise Mise à prix 3.000...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 29·fr
    probante de sa propriété pour la dite parcelle. En conséquence, q...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 25·fr
    ...être adressées par la voie hiérarchique. Toute candidature parven...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 9·fr
    ...Il est chargé de veiller à la bonne marche du groupement, à la déf...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 17·fr
    ...nastir, d'une contenance de 10 arcs. Le requérant déclare : a) Q...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 11·fr
    ...eux fois est devenu une seule parcelle de surface 400m2 limité au ...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 3·fr
    ...er du 1er décembre 1967 Ahmed Harchay, à compter du 1er décembre 1...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 3·fr
    ...s établissements commerciaux, marchés et expositions d'artisanat. ...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 10·fr
    ...N° de la parcelle : 1; Situation : Tunis (Rue El Mouasker); Numé...