Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 7·fr
    ...ommerce - comptes bancaires - marché financier. 3) Droit réel : ...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 67·fr
    ...2° Pour les éléments corporels (agencement et marchandises) 800 di...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 56·fr
    ...Le quatrième exemplaire est conservé dans les archives de l'Ecole....
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 47·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre agricole située à Jhina nord Bou...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 7·fr
    ... | | 13166 | Béchir Ben Ahmed Archia, né en 1916 à Guemar Algérie...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 14·fr
    ...Toutefois, pour les marchés administratifs, les droits d'enregistr...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 4·fr
    ...Sont nommés membres du collège du conseil du marché financier Mess...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 12·fr
    ...Sieur Mounir Guidara, et qui se ramène à une parcelle de terrain d...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue propre à...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 43·fr
    ...en espèces et 7.000 dinars en marchandises et matières première ap...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 32·fr
    ...n grande partie au recours au marché financier international duran...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 8·fr
    ...4) Délibérer de tous les marchés et conventions à conclure par l'o...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 4·fr
    ...droits nécessaires à la bonne marche de la gestion des eaux minéra...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 16·fr
    ...u'elle est propriétaire d'une parcelle de terre complantée en arbr...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 12·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 30·fr
    ...Une parcelle de terrain aise à Hiboune se composant de deux pièces...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 2·fr
    ...cielle; — délibérer sur tout marché ou convention à conclure par ...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 26·fr
    ...Marco OLPER). Cette invention est caractérisée par ledit procédé ...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 2·fr
    ...Il délibère sur tout marché ou convention à conclure à l'Institut ...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 10·fr
    ...outit à Chott Djerid après un parcours de 6000 m environ en un poi...