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- Annonces Légales·2007 / N°036·page 16·fr...tions dont l'équivalent de la totalité de leurs montants sera dédu...
- Annonces Légales·2008 / N°027·page 61·fr...ts indivises à extraire de la totalité des parts (3061) de l'immeu...
- Annonces Légales·2008 / N°038·page 76·fr...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
- Annonces Légales·2008 / N°059·page 34·fr...cial Ellyssa Manar 1 Tunis la totalité du fonds de commerce de buv...
- Annonces Légales·2009 / N°146·page 22·fr...JABRI LOTFI cède la totalité de ses parts avec toutes les garantie...
- Journal Officiel·1977 / N°023·page 30·fr...abib Ben Mahmoud El Harek, la totalité de son fonds de commerce d'...
- Annonces Légales·2011 / N°043·page 26·fr...nte parts qui représentent la totalité de ses parts suite à l'acte...
- Journal Officiel·1978 / N°047·page 56·fr...re israélite d'une superficie totale de 12.789 m² pour cause d'uti...
- Annonces Légales·2012 / N°101·page 31·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier numé...
- Journal Officiel·1983 / N°002·page 25·fr...nt à Boly Ennar n° 24 Sfax la totalité d'un fonds de commerce d'un...
- Annonces Légales·2014 / N°124·page 18·fr...r et Slim Kabbous ont cédé la totalité des 500 parts sociales leur...