Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1998 / N°098·page 3·fr
    ...9, portant réglementation des marchés publics eensemble les textes...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 6·fr
    ...tatut particulier au corps des architectes de l'administration, V...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 19·fr
    ... 1°) La moitié indivise d'une parcelle de terre renfermant une hui...
  • Journal Officiel·1974 / N°063·page 5·fr
    ...embre 1973 Chedli Chedlia née Garci, à compter du 16 Décembre 1973...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 12·fr
    ...er du 1er février 1976 Madame Marcelle Brik, à compter du 1er mars...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 9·fr
    ...es, fourragères y compris les parcours, pâturages et prairies ; — ...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 42·fr
    ...Société d'Etudes, de Conception, d'Architecture et de Décoration, ...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 9·fr
    ...ques, ingénieur divisionnaire, architecte. | Administrateur ou gra...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 12·fr
    ...fonds de commerce exploité au marché municipal de la ville de Sili...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux parcelles, complantées d'arbr...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 36·fr
    ... doit parvenir par la voie hiérarchique. Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 14·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 12·fr
    ...2) Le président est chargé de veiller à la bonne marche de l'assoc...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 14·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 11·fr
    ...3°) Les 23 oliviers et une parcelle de terre pour labours, revenan...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 29·fr
    ...légal de la possession, d'une parcelle de terrain destinée à la co...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 14·fr
    ...— Le classement hiérarchique ainsi que l'échelonnement indiciaire ...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 10·fr
    ...puisantes type blé ; Cultures sarclées type légumineuses à graines...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 4·fr
    ...our de cassation, Younès El Gharchi, juge unique à Tunis, conseil...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 2·fr
    ...nnant que l'affichage du plan parcellaire, effectué conformément a...