Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 6·fr
    ...atives concernant l'octroi des diverses prestations en vigueur, et...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 22·fr
    ...la totalité des parts indivises du titre foncier n°20527 Sousse d'...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 8·fr
    ...| Chaque agent doit être individuellement classé dans l'une de ce...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 2·fr
    ...ts soixante cinq m² (865 m²) indivise de la totalité de la parcell...
  • Annonces Légales·2004 / N°190·page 3·fr
    ...la totalité des 6862,5 parts indivises appartenant au débiteur sai...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 5·fr
    ...Il s'agit du 1/3 indivis de la totalité de l'immeuble d'une superf...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 3·fr
    ... de Tunis, la coordination des diverses activités de cet organisme...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 17·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 190 parts à prendre de la tot...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 63·fr
    ...- questions diverses. 2006R04562SANB3 Convocation à l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 64·fr
    ...a Ben Hamed toutes ses parts indivises du fonds de commerce de loc...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 73·fr
    ...Les parts indivises soit (234 part) revenant à la partie saisie Mo...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 21·fr
    ...l'achat, la vente des matériaux de construction, autres divers. S...
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 28·fr
    ...lectrique et de climatiseurs individuels. 5) Prix d'ouverture : A...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 25·fr
    ...uperficie de 130 mètres carrés divisé en 130 parts. - n° 88359 Tun...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 29·fr
    ...1°) le requérant, pour 2 - 3 dans l'indivision ; 2°) son épouse Sa...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 7·fr
    ...e n° 59-18 du 5 février 1959 à diverses catégories de personnels, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 38·fr
    ...Le capital social est fixé à la somme de 330.000 dinars divisé en ...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 19·fr
    ...194.400 Dinars divisé en 19.440 actions de dix dinars chacune. La...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 25·fr
    ...Fixé à 10.000 Dinars divisé en 1000 Parts d'intérêts de 10 DT l'un...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 39·fr
    ...la totalité de sa quote-part indivise du local d'habitation sis au...