Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1988 / N°057·page 10·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ens...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 12·fr
    ...Si un ou plusieurs membres de la Commission Inter-Maghrébine ainsi...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 12·fr
    ...— Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus ét...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 3·fr
    ...Lorsque plusieurs personnes ont fait collectivement une invention,...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 4·fr
    ...1099114F - Suivant procès-verbal de la décision collective extrao...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 10·fr
    ...c'est l'unité de production qui est constituée par un ou plusieurs...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 17·fr
    ...n du GIE avec les pouvoirs les plus étendus, Mme Salma Chabchoub e...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 34·fr
    ...Pour de plus amples renseignements s'adresser au greffe du tribuna...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 32·fr
    ...--- Soivant décision collective du 25 janvier 1960, enregistrée à...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 6·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 17·fr
    ...**Gétance :** Suivant décision collective du 23 octobre 1968 enreg...
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 11·fr
    ...610767N/P/M/000 Par décision collective en date du 14 mars 2008, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 30·fr
    ...Carlo Volpi avec les pouvoirs les plus étendus pour chacun d'eux s...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 21·fr
    ...irect ou d'un enfant qui n'est plus à charge : 2 jours ouvrables; ...
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 6·fr
    ...— Les épreuves se dérouleront au plus tard trois mois après la clô...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 13·fr
    ...nt la gestion individuelle ou collective de portefeuilles de titre...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 60·fr
    ... société avec les pouvoirs les plus étendus. N° B 1530 /1 --- #...
  • Annonces Légales·2017 / N°022·page 44·fr
    ...Deux cent soixante et un mille dinars (261.000,000) plus les frais...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 22·fr
    ...Et plus généralement la participation directe ou indirecte de la s...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 36·fr
    ...Les deux associés sont coprésents avec les pouvoirs les plus étend...