Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1986 / N°064·page 12·fr
    ...seiller adjoint est nommé en qualité de chargé de mission au minis...
  • Journal Officiel·1993 / N°041·page 15·fr
    ...3) Modalités de présentation des candidatures : Les agents public...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 39·fr
    ...de la totalité de la propriété objet de la vente du titre foncier ...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 49·fr
    ...#### 1) Généralités : - Classification, - Description, - Caractéri...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 2·fr
    ...en qualité de Président — Hamed Abed, Premier Ministère : en quali...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 14·fr
    ...u 2 juillet 1965 fixant les modalités d'application de la loi sus-...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 76·fr
    ...ur - Equilibre général et optimalité - Economie publique - Concurr...
  • Annonces Légales·2016 / N°068·page 28·fr
    ...2.5 Sfax, la totalité du fonds de commerce (exploité dans un magas...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 24·fr
    ...la municipalité de Grombalia. Le présent avis fera courir le déla...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 8·fr
    ...— La personnalité civile est conférée à la collectivité Ain El Kha...
  • Annonces Légales·2019 / N°115·page 7·fr
    ...enzli épouse Lotfi Sahli la totalité d'un fonds de commerce exploi...
  • Journal Officiel·2024 / N°029·page 31·fr
    ...* Spécialité bâtiment : - différents types de matériaux de constru...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 1·fr
    ...rative et financière et les modalités de fonctionnement de la soci...
  • Annonces Légales·2023 / N°098·page 8·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°13...
  • Journal Officiel·2020 / N°089·page 14·fr
    ...t des affaires foncières, en qualité de directeur régional des dom...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 12·fr
    ...— Un examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 39·fr
    ...1°) La totalité de l'olivette comprenant 80 pieds d'oliviers, sise...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 36·fr
    ...t 1994 portant fixation des modalités de réalisation des opération...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 31·fr
    ...compte de la municipalité de Sousse, en qualité de propriétaire, s...
  • Journal Officiel·2009 / N°089·page 10·fr
    ...| La municipalité concernée | Nombre de postes | | --- | --- | |...