Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 11·fr
    ...tribunal, à 3.176,286 DT à l'audience précédente, et les charges q...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 16·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 18·fr
    ...ribunal à (7.368dt, 783) à l'audience précédente et les charges qu...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 4·fr
    ...es du matin et suivantes à l'audience des saisies immobilières dev...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 61·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 54·fr
    ...Date et lieu de l'adjudication le 17/5/2012 à partir de 9h à l'aud...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 26·fr
    ...du matin, à l'audience des crêles du Tribunal de 1ère Instance de ...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 39·fr
    ...du matin à l'audience des créés du tribunal de 1ère instance de Ma...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 48·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience. La visite de l'immeuble es...
  • Annonces Légales·2004 / N°177·page 4·fr
    ...ion de 15% à deux reprises. Audience et tribunal de l'adjudicatio...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 3·fr
    ...Date et lieu de l'audience : La vente aura lieu le vendredi 12 aoû...
  • Annonces Légales·2005 / N°157·page 5·fr
    ...0 octobre 2005 à 9H devant l'audience des saisies immobilières du ...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 22·fr
    ...1964 à 9 heures du matin à l'audience des créés au Tribunal de Pre...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 15·fr
    ...Jeudi 21 août 2008 à 9H à l'audience des saisies immobilières deva...
  • Annonces Légales·2011 / N°129·page 32·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Lundi cinq décembre deux Mille Onze (...
  • Journal Officiel·1982 / N°035·page 23·fr
    ...1982 à 9 heures du matin à l'audience des créées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 43·fr
    ...Le Lundi 2 Mars 2015 à partir de 9h à l'audience des saisies immob...
  • Annonces Légales·2025 / N°125·page 9·fr
    ... légaux estimé à la première audience du 30/7/2025 à mille huit ce...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 46·fr
    ...Le lundi 1er juillet 2013 à partir de 9h à l'audience des saisies ...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 10·fr
    ... qui précèdent la tenue de l'audience. Art. 40. - Une copie de la...