Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2022 / N°094·page 7·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 31·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «El Hana et Essaâda...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 42·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route de Gabès km 7 cité ...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 56·fr
    ...rts, situé à Menzel hor, Il s'agit de la moitié de deux parcelles ...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 28·fr
    ...Bir Lahfey; Sidi Bouzid, il s'agit d'un lot de terrain agricole qu...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 37·fr
    ...Il s'agit de la propriété objet du Titre Foncier n°93680 Tunis dén...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 49·fr
    ...Il s'agit de 1300 parts indivises de la totalité de 11463 parts o...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 43·fr
    ...village Zahra Tatawin et il s'agit de deux locaux commerciaux atta...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 4·fr
    ...n vigueur chaque fois qu'il s'agit de décisions nécessitant une mo...
  • Annonces Légales·2018 / N°123·page 47·fr
    ...ue commerce et services, il s'agit d'un bâtiment composé d'un rez-...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 14·fr
    ...Il s'agit d'une habitation au rez-de-chaussée d'une entrée du nord...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 10·fr
    ...² situé à Zaouiet Sousse il s'agit d'un terrain de forme polygonal...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 23·fr
    ...Il s'agit des parts indivises extrait du titre foncier n°40238 Tun...
  • Annonces Légales·2010 / N°002·page 22·fr
    ...Il s'agit d'une propriété longiligne clôturée par un mur d'une hau...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 43·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre numéro 8765 Ben Arous dénommé...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 27·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 52·fr
    ...Il s'agit de 434,8 parts indivises sur 1260 parts du titre foncier...
  • Annonces Légales·2004 / N°134·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un terrain situé à Essouani au sud de Houmt Souk à Dje...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 11·fr
    ...té, chacun des deux cogérants agit individuellement pour le compte...
  • Annonces Légales·2010 / N°084·page 32·fr
    ...Il s'agit d'un terrain non immatriculé sis à Ejbal Lahmar, Rue 643...