Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 7·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 42·fr
    ...La totalité des parts indivises représentant 5/40 de l'objet du ti...
  • Journal Officiel·2006 / N°079·page 23·fr
    ... d'abonnement à la dosimétrie individuelle. | Conditions d'obten...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 55·fr
    ...Les notices individuelles sont établies en quatre exemplaires dont...
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 10·fr
    ...Des taxiphones individuels ou regroupés par paire de terminaux peu...
  • Annonces Légales·2023 / N°112·page 15·fr
    ...2010 concernant ses parts à l'indivision du titre foncier n°72774 ...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 5·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du ministr...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 8·fr
    ... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 26·fr
    ...1) la requérant pour un demi dans l'indivision 2) Hamouda Ben Moha...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 14·fr
    ...orteurs de parts par courrier individuel et le public par la publi...
  • Journal Officiel·2021 / N°046·page 29·fr
    ...matriculé | 10350 | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 11·fr
    ...Le tiers indivis d'une propriété immatriculée faisant l'objet du t...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 47·fr
    ...De la moitié indivise de la totalité de la maison sise route de Ma...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 32·fr
    ...ulé | 12h 03a49ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 61·fr
    ...ité de ses droits indivis, soit la moitié indivise du fonds de com...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 19·fr
    ...1) le requérant pour 1-2 dans l'indivision 2) Dalila Bent Laroussi...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 11·fr
    ...Soit au titre d'une affectation individuelle : — Dans l'administr...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 32·fr
    ...par tiers entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 24·fr
    ...Le 1/10 parts indivises de l'immeuble ayant pour propriétaire le d...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 21·fr
    ...A la totalité des 7/24 de l'immeuble indivis d'une superficie de 1...