Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2013 / N°117·page 12·fr
    Deux exemplaires du procès verbal sont déposés au greffe du tribun...
  • Annonces Légales·2015 / N°020·page 35·fr
    ...1256255X/M/A/000 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2017 / N°013·page 27·fr
    ...1479006 S/A/M/000 En vertu du procès verbal de l'assemblée généra...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 21·fr
    ...B01187082013 Suivant procès-verbal de l'AGE 22/5/2017 enregistré ...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 15·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 30 juin...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 52·fr
    ...Du procès-verbal du premier Conseil d'Administration de la Société...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 39·fr
    ...Assemblée générale constitutive Il résulte du procès-verbal de l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°071·page 23·fr
    ...du 6 Avril 2018, dont procès verbal enregistré à la recette des fi...
  • Journal Officiel·2006 / N°049·page 12·fr
    ...- Les plans d'aménagement urbain doivent prendre en considération ...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 7·fr
    ...2005R2289APSB1 Avis Suivant le procès-verbal daté le 12 juin 200...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 28·fr
    ...Immeuble International City Center Centre Urbain Nord 1082 - El M...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 19·fr
    ...180185 - 56 Les procès-verbaux des assemblées générales ordinaire...
  • Journal Officiel·2016 / N°031·page 35·fr
    ...ssement du plan d'aménagement urbain du village de Khmouda 1, délé...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 8·fr
    ...000 M A 1233368/G Suivant procès-verbal extraordinaire enregistré ...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 25·fr
    ...Bloc A23 centre Cléopâtre centre urbain nord Tunis MF: 92875W/A/M...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 28·fr
    ...Belli Gare - Grombalia Du procès-verbal des délibérations de l'AG...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 21·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 12 heures devant la délégation de Jerba....
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 55·fr
    ...--- ## PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLÉE DES ASSOCIÉS Société Mohamed...
  • Annonces Légales·2013 / N°043·page 11·fr
    ...1190065/G/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale e...
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 32·fr
    ...B1587592015 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraor...