Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 901 résultats pour ""SAC""
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 19·fr
    ...ur le compte de la société TUNISACIER dont le siège social est sit...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 45·fr
    ...En cas de désaccord entre les créanciers le commissaire à l'exécut...
  • Journal Officiel·1998 / N°093·page 11·fr
    ...vigueur, - de conclure les transactions immobilières relevant de l...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 4·fr
    ...par sacrification (y compris la cuti-réaction obligatoire avant la...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 5·fr
    ...ersité de leurs communautés et sachant que la promotion de la plei...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 7·fr
    ...et n'auront pas notifié leur désaccord à ce sujet. 4) Si les tari...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 21·fr
    ...ionnées + le bulletin de vote, sachant que le nombre d'inscription...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 27·fr
    ...t de commissariat aux comptes «SACOM» pour une période de trois an...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 6·fr
    ... INFRACTIONS, SANCTIONS ET TRANSACTION Art. 12. – Sont chargés de...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 51·fr
    ...mmerce vente des chaussures et sacs et exploité dans le local sis ...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 25·fr
    ...75 (HAOUTHAR) Cet immeuble consacre en une ville habitée par la p...
  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 9·fr
    ..., 5- autoriser toutes les transactions, acquisitions, aliénations...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 12·fr
    ...En cas de désaccord, un troisième médecin désigné par les deux pre...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 16·fr
    ... en charge les marchandises en sachant qu'elles étaient dangereuse...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 18·fr
    ...Avenue Habib Bourguiba - Tunis SACEM Société Anonyme de Construct...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 7·fr
    ...tées en billots, cageots ou en sacs. ART. 5. — Le règlement des s...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 44·fr
    ...te 516 parts dans l'indivision sachant qu'une part représente 6,22...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 14·fr
    ...a est prolongé au 28 juin 2024 sachant que la mise à prix est rédu...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 44·fr
    ...- Toutes opérations financières et notamment de transaction et de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 42·fr
    ...– Le collecteur doit prouver les transactions aussi bien à l'achat...