Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 13·fr
    ...ixante milles (58 460 000 DT), divisé en cinq millions huit cent q...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 9·fr
    -La commercialisation des articles divers. 99 - ans. -Monsieur K...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 14·fr
    ...rganisation des événements ; - Divers services connexes; En vertu...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 37·fr
    ...lot est à usage de logements individuels objet du TF 13622 Monasti...
  • Annonces Légales·2023 / N°094·page 11·fr
    ...rie, des dépôts et des garages divisée en 5 parties : La 1ère par...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 15·fr
    ...lbeji pour l'inventorier et la diviser entre eux et la nomination ...
  • Annonces Légales·2026 / N°019·page 15·fr
    ...Les parts indivises soient 10000 parts 1169321 dans l'immeuble dén...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 11·fr
    ...société "DECORAMA" des parts indivises à la propriété dite "OTHMEN...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 10·fr
    ...directement par l'ingénieur subdivisinnaire à l'agent local de l'A...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 16·fr
    ...uante mille dinars (350.000 D) divisé en trois mille cinq cent par...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 43·fr
    ...raquibou ainsi que les parts indivises lui revenant du T.F 82447 T...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 54·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1492,39/27648 revenant à Mme ...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 15·fr
    ...## 2°) Réfactions ### a) Pour impuretés diverses : — Tolérance :...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 23·fr
    ...el est bâti un rez-de-chaussée divisé en 2 lots, le premier est un...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 32·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 15 heures, devant le Siège de la Subdivi...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 8·fr
    ...Vente produits divers. Durée : 99 ans. Gérance : Mohamed Noureddin...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 16·fr
    ...de stérilisation du matériel individuelle ou collective; 9) des l...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 39·fr
    Désignation des parts indivises mises en vente : la totalité de l'...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 17·fr
    ...Tunis avec les 77/4606 parts indivises et communes relevant du tit...
  • Annonces Légales·2020 / N°042·page 3·fr
    ...Distribution de dividende : Suivant les prescriptions légales et à...